Traitement des déchets inertes et fibro-amiantés
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
LE HAVRE SEINE METROPOLE
- SIRET
-
57592
- Adresse
-
Hotel De La Communaute, 76085 Le Havre
- Contact
-
LE HAVRE SEINE METROPOLE
- Téléphone
-
0235194545
-
secretariatcao@lehavremetro.fr
- Profil acheteur
- http://www.mpe76.fr/
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26FF-LHSM-2170-H
- Intitulé
-
Traitement des déchets inertes et fibro-amiantés
- Description
-
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:
La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert par application des articles L.2124-1, R2124-2, R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 à R2161-6 du code de la commande publique.
* Forme du contrat Cf article 2-3 du RC:
Les prestations donnent lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conformément à l'article R2162.4 du code de la commande publique sans minimum et avec un montant maximum.
* Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur - Nature du marché
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Fournitures
- CPV principal
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44613700
- CPV additionnels
-
44613700
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRD22
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-25+02:00 à 16:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
description Objet du marché
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:
La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert par application des articles L.2124-1, R2124-2, R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 à R2161-6 du code de la commande publique.
* Forme du contrat Cf article 2-3 du RC:
Les prestations donnent lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conformément à l'article R2162.4 du code de la commande publique sans minimum et avec un montant maximum.
* Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux ; Actif expand_more
Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux ;
02 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux Actif expand_more
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur