TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DES DECHETTERIES DE SAINT-ANTOINE-DU-ROCHER, DE PERNAY ET DE SAINT-PATERNE-RACAN.
description Objet du marché
TRAITEMENT DES DECHETS ISSUS DES DECHETTERIES DE SAINT-ANTOINE-DU-ROCHER, DE PERNAY ET DE SAINT-PATERNE-RACAN.
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (5 lots)
01 Traitement du bois de classe A Actif expand_more
Pour chaque lot, un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sera conclu pour une période de trois ans (3 ans) prenant effet à compter du 1er janvier 2027. Chaque accord-cadre pourra être reconduit une fois douze mois (12 mois), de façon expresse sur ordre de service du pouvoir adjudicateur, lequel sera envoyé deux mois (2 mois) au moins avant la date anniversaire du marché
02 Traitement du tout-venant Actif expand_more
Pour chaque lot, un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sera conclu pour une période de trois ans (3 ans) prenant effet à compter du 1er janvier 2027. Chaque accord-cadre pourra être reconduit une fois douze mois (12 mois), de façon expresse sur ordre de service du pouvoir adjudicateur, lequel sera envoyé deux mois (2 mois) au moins avant la date anniversaire du marché
03 Traitement des déchets verts et souches Actif expand_more
Pour chaque lot, un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sera conclu pour une période de trois ans (3 ans) prenant effet à compter du 1er janvier 2027. Chaque accord-cadre pourra être reconduit une fois douze mois (12 mois), de façon expresse sur ordre de service du pouvoir adjudicateur, lequel sera envoyé deux mois (2 mois) au moins avant la date anniversaire du marché
04 Traitement des gravats Actif expand_more
Pour chaque lot, un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sera conclu pour une période de trois ans (3 ans) prenant effet à compter du 1er janvier 2027. Chaque accord-cadre pourra être reconduit une fois douze mois (12 mois), de façon expresse sur ordre de service du pouvoir adjudicateur, lequel sera envoyé deux mois (2 mois) au moins avant la date anniversaire du marché
05 Traitement de la ferraille Actif expand_more
Pour chaque lot, un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sera conclu pour une période de trois ans (3 ans) prenant effet à compter du 1er janvier 2027. Chaque accord-cadre pourra être reconduit une fois douze mois (12 mois), de façon expresse sur ordre de service du pouvoir adjudicateur, lequel sera envoyé deux mois (2 mois) au moins avant la date anniversaire du marché
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur