Traitement des déchets ménagers
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE
- SIRET
-
24570127100018
- Adresse
-
1, rue Alexandrine, 57120 ROMBAS
- Contact
-
Lionel FOURNIER
- Téléphone
-
0387583232
-
ccpom@ccpom.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-demat.com
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-07
- Intitulé
-
Traitement des déchets ménagers
- Description
-
Le traitement des déchets ménagers de la Communauté de Communes du Pays Orne Moselle
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRF33, FRF33, FRF33
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-03+02:00 à 11:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
61 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel: durant le délai de suspension de 11 jours.
Référé contractuel: 31 jours à compter de l'avis d'attribution du marché
Contestation en validité d'un contrat: 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
description Objet du marché
Le traitement des déchets ménagers de la Communauté de Communes du Pays Orne Moselle
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Traitement des ordures ménagères résiduelles Actif expand_more
Traitement des ordures ménagères résiduelles de la Communauté de Communes du Pays Orne Moselle
02 Conditionnement et reprise des papiers Actif expand_more
Conditionnement et reprise des papiers de la CCPOM en procédure adaptée "petit lot" article R.2123-1 2° du code de la commande publique.
03 Conditionnement des emballages ménagers en verre Actif expand_more
Conditionnement des emballages ménagers en verre de la Communauté de Communes du Pays Orne Moselle.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur