Traitement des déchets verts de la déchèterie de St Jean de Bournay
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Bièvre Isère
- SIRET
-
959
- Adresse
-
1, Av. Roland Garros, 38590 St-Etienne De St-Geoirs
- Contact
-
GULLON Joel
- Téléphone
-
0476935146
-
commande.publique@bievre-isere.com
- Profil acheteur
- http://bievre-isere.com/institution/information/marches-publics/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26OS06
- Intitulé
-
Traitement des déchets verts de la déchèterie de St Jean de Bournay
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Traitement des déchets verts de la déchèterie de St Jean de Bournay - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90513000
- CPV additionnels
-
90513000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK24
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-01+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de Justice Administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché.
Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Traitement des déchets verts de la déchèterie de St Jean de Bournay
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Traitement des déchets verts de la déchèterie de St Jean de Bournay Actif expand_more
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Traitement des déchets verts de la déchèterie de St Jean de Bournay
folder_open Documents de consultation (DCE)
Règlement de consultation
Règlement de consultation · 251 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur