Traitement des ordures ménagères résiduelles
description Objet du marché
Les prestations concernent le traitement des ordures ménagères et déchets assimilés (DIB ménagères du SMAV)
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01 Valorisation des ordures ménagères et déchets assimilés (DIB) Actif expand_more
Le présent accord-cadre concerne la valorisation des ordures ménagères et déchets assimilés (DIB). L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter du 1er janvier 2027. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois, par périodes successives de douze (12) mois. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum en …
02 Enfouissement d’ordures ménagères et déchets assimilés (DIB ménagères du SMAV). Actif expand_more
Le présent accord-cadre concerne l'enfouissement d’ordures ménagères et déchets assimilés (DIB ménagères du SMAV). L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze (12) mois à compter du 1er janvier 2027. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois, par périodes successives de douze (12) mois. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et ave…
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