Traitement des refus de tri et du tout-venant de déchèteries
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
26 AO 014
- Intitulé
-
Traitement des refus de tri et du tout-venant de déchèteries
- Description
-
L'objet du marché est de pourvoir au traitement des refus de tri du centre de tri ECOTRI de Millau et du tout-venant des déchèteries du territoire du SYDOM, sur des installations autorisées, extérieures ou non au territoire.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90513000
- CPV additionnels
-
90512000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ22
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-20+02:00 à 18:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
6 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel avant la signature du contrat ; référé contractuel dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA après la signature du contrat ; recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
description Objet du marché
L'objet du marché est de pourvoir au traitement des refus de tri du centre de tri ECOTRI de Millau et du tout-venant des déchèteries du territoire du SYDOM, sur des installations autorisées, extérieures ou non au territoire.
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