Traitement et valorisation des encombrants
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Nom
-
MORLAIX COMMUNAUTE
- SIRET
-
24290083500156
- Adresse
-
2B Voie d'Accès au Port, 29600 MORLAIX
- Téléphone
-
+33298153131
-
commande.publique@agglo.morlaix.fr
- Profil acheteur
- https://www.megalis.bretagne.bzh
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
2026-020
- Intitulé
-
Traitement et valorisation des encombrants
- Description
-
Traitement et valorisation des encombrants
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRH02
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-10+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
150
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
42 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du
contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt
lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
description Objet du marché
Traitement et valorisation des encombrants
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Traitement et valorisation des encombrants Actif expand_more
Traitement et valorisation des encombrants
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur