TRAITEMENT ET VALORISATION DES FLUX DE DECHETS OCCASIONNELS ISSUS DES APPORTS DIRECTS DES COMMUNES DU TERRITOIRE DU SIREDOM
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Profil acheteur
- https://siredom.e-marchespublics.com
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
2026.16
- Intitulé
-
TRAITEMENT ET VALORISATION DES FLUX DE DECHETS OCCASIONNELS ISSUS DES APPORTS DIRECTS DES COMMUNES DU TERRITOIRE DU SIREDOM
- Description
-
Accord-cadre relatif à au traitement et à la valorisation des flux de déchets occasionnels issus des apports directs des communes du territoire du SIREDOM.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90500000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR104
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-23+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :
ï Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
ï Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.
ï Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
description Objet du marché
Accord-cadre relatif à au traitement et à la valorisation des flux de déchets occasionnels issus des apports directs des communes du territoire du SIREDOM.
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
📬 Recevez les prochains marchés Environnement dans le département Essonne (91) par email — gratuit
Créez votre compte gratuit : votre alerte est préremplie avec les critères de cette page, modifiable à tout moment.
view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Déchets végétaux Actif expand_more
Réception et traitement des déchets végétaux en apport direct issus des communes du territoire du SIREDOM
02 Déchets d'inertes et gravats Actif expand_more
Réception et traitement des déchets d'inertes et gravats en apport direct issus des communes du territoire du SIREDOM
03 Déchets d'encombrants et de tout-venant valorisable Actif expand_more
Réception et traitement des déchets d'encombrants et de tout-venant valorisable en apport direct issus des communes du SIREDOM
04 Déchets de tout-venant enfouissable Actif expand_more
Réception et traitement des déchets de tout-venant enfouissable en apport direct des communesdu territoire du SIREDOM
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur