Tramway T7_ Accord-Cadre Assistance à Maitrise d'Ouvrage Acoustique et Vibratoire
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Activité principale
-
Urttb
description
Objet du marché
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- Référence
-
2025-116
- Intitulé
-
Tramway T7_ Accord-Cadre Assistance à Maitrise d'Ouvrage Acoustique et Vibratoire
- Description
-
Le marché porte sur une mission d'assistance maîtrise d'ouvrage acoustique et vibratoire permettant de vérifier que les ouvrages construits dans le cadre du projet T7 le sont dans le respect des normes et seuils acoustiques et vibratoires.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71313000
- CPV additionnels
-
71317000, 90720000, 71318000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR104
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-30+02:00 à 17:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Validité des offres
-
10 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
96 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Informations relatives aux délais de recours: Informations relatives aux délais de recours:(i) avant la signature du marché :
- un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure jusqu'à la date de conclusion du contrat. (ii) Après la signature du marché
- un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative), le jour suivant la notification du marché et selon les délais précisés par l'article R. 551-7 et suivants du Code de Justice Administrative ; - un recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, no358994, Département de Tarn et Garonne) dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
Tribunal Administratif de Paris
7 Rue de Jouy
75181 PARIS CEDEX 04
Tél : 0144594400
Télécopie : 0144594646
Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr
description Objet du marché
Le marché porte sur une mission d'assistance maîtrise d'ouvrage acoustique et vibratoire permettant de vérifier que les ouvrages construits dans le cadre du projet T7 le sont dans le respect des normes et seuils acoustiques et vibratoires.
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01 Tramway T7_ Accord-Cadre Assistance à Maitrise d'Ouvrage Acoustique et Vibratoire Actif expand_more
Le marché porte sur une mission d'assistance maîtrise d'ouvrage acoustique et vibratoire permettant de vérifier que les ouvrages construits dans le cadre du projet T7 le sont dans le respect des normes et seuils acoustiques et vibratoires.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur