Transport de personnes
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Commune de Saint Andre-Lez-Lille
- SIRET
-
21590527400019
- Adresse
-
89 rue du Général Leclerc, 59350 ST ANDRE LEZ LILLE
- Contact
-
Elisabeth Masse
- Téléphone
-
+33 320630750
-
marches.publics@ville-saint-andre.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
PPP1FK-150/6051/S2026/91
- Intitulé
-
Transport de personnes
- Description
-
Transport de personnes
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60172000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE11, FRE11, FRE11, FRE11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-08+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
90
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Le délai de suspension de la signature du marché public ou de l’accord-cadre est de 11 jours, à compter de la date d’envoi de la décision défavorable.
Référé précontractuel :
Le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l’accord-cadre durant le délai de suspension.Recours pour excès de pouvoir en cas de rejet de l’offre ou de déclaration d’infructuosité de la procédure :
Dans ces hypothèses, le candidat peut, s’il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision défavorable.
description Objet du marché
Transport de personnes
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Transport de personnes pour des trajets non prédéterminés Actif expand_more
Transport de personnes pour des trajets non prédéterminés
02 Transport de personnes pour des trajets prédéterminés Actif expand_more
Transport de personnes pour des trajets prédéterminés
03 Transport de personnes à mobilité réduite Actif expand_more
Transport de personnes à mobilité réduite
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