Transport de personnes en autocar pour Saint-Nazaire Agglomération Tourisme
description Objet du marché
Saint-Nazaire Agglomération Tourisme fait appel à un prestataire de transport pour la réalisation de trajets (circuits de visite, transferts) d'une durée variable sur différents sites, dans le cadre de la promotion de notre territoire.
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account_balance Acheteur
- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?...
- Type d'acheteur
- Org-sub
- Activité principale
- Services généraux des administrations publiques
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description
Objet du marché
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- Référence
- EX2604001
- Intitulé
- Transport de personnes en autocar pour Saint-Nazaire Agglomération Tourisme
- Description
- Saint-Nazaire Agglomération Tourisme fait appel à un prestataire de transport pour la réalisation de trajets (circuits de visite, transferts) d'une durée variable sur différents sites, dans le cadre de la promotion de notre territoire.
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 60130000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRG01
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-06-08+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 48 mois
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Non requise
- Durée du marché
- 60 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du C...
Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.
Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA.
Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.
Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Transport de personnes en autocar pour Saint-Nazaire Agglomération Tourisme Actif expand_more
Transport de personnes en autocar pour Saint-Nazaire Agglomération Tourisme
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur