Transport des élèves et étudiants en situation de handicap
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26SAJ07
- Intitulé
-
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap
- Description
-
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60100000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRF32
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-30+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
5
- Nombre max de lots attribués
-
5
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
voir documents de la consultation
description Objet du marché
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (5 lots)
01 Transport des élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans les communes composant: la Communauté de Com... Actif expand_more
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans les communes composant: la Communauté de Communes du Pays de Revigny-sur-Ornain la Communauté d’agglomération de Bar-le-Duc Sud Meuse la Communauté de Communes Portes de Meuse la Communauté de communes de Commercy-Void-Vaucouleurs
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02 Transport des élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans les communes composant: la Communauté de Com... Actif expand_more
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans les communes composant: la Communauté de Communes de l’Aire à l’Argonne la Communauté de communes du Sammiellois la Communauté de Communes Côtes de Meuse-Woëvre
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans les communes composant: la Communauté de Communes de l’Aire à l’Argonne la Communauté de communes du Sammiellois la Communauté de Communes Côtes de Meuse-Woëvre
03 Transport des élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans les communes composant: la Communauté de Com... Actif expand_more
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans les communes composant: la Communauté de Communes du pays de Stenay et du Val Dunois la Communauté de communes Argonne-Meuse la Communauté d’Agglomération du Grand Verdun la Communauté de communes Val de Meuse-Voie Sacrée
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans les communes composant: la Communauté de Communes du pays de Stenay et du Val Dunois la Communauté de communes Argonne-Meuse la Communauté d’Agglomération du Grand Verdun la Communauté de communes Val de Meuse-Voie Sacrée
04 Transport des élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans les communes composant: la Communauté de Com... Actif expand_more
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans les communes composant: la Communauté de Communes du pays de Montmédy la Communauté de communes de Damvillers-Spincourt la Communauté de communes Coeur du Pays Haut (Bouligny uniquement) la Communauté de communes du Pays d’Etain la Communauté de Communes du territoire de Fresnes-en-Woëvre
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05 Transport des élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans les communes meusiennes, scolarisés dans les... Actif expand_more
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans les communes meusiennes, scolarisés dans les Etablissements régionaux d’Enseignement Adapté de la région Grand Est.
Transport des élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans les communes meusiennes, scolarisés dans les Etablissements régionaux d’Enseignement Adapté de la région Grand Est.
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