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En cours Appel d'offres ouvert Réf: 26-16919

Transport des enfants confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance sur le nord du département

description Objet du marché

Prestations de transport des enfants confiés à l'Aide sociale à l'enfance à partir ou à destination du nord du Département par taxi ou véhicule léger. Ces transports peuvent, le cas échéant, inclure des jeunes majeurs relevant de l'Aide sociale à l'enfance, ainsi que leurs parents, accompagnants autorisés ou professionnels intervenant auprès d'eux.
Accords-cadres multi-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.
La date prévisionnelle de prise d'effet est fixée au 1er juillet 2026

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account_balance Acheteur

Nom
Département de la Loire
SIRET
1
Adresse
Hôtel du département, 42022 Saint-Etienne
Contact
le Président
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description

Objet du marché

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Référence
26FF-DAJCP-2329-P
Intitulé
Transport des enfants confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance sur le nord du département
Description
Prestations de transport des enfants confiés à l'Aide sociale à l'enfance à partir ou à destination du nord du Département par taxi ou véhicule léger. Ces transports peuvent, le cas échéant, inclure des jeunes majeurs relevant de l'Aide sociale à l'enfance, ainsi que leurs parents, accompagnants ...

Prestations de transport des enfants confiés à l'Aide sociale à l'enfance à partir ou à destination du nord du Département par taxi ou véhicule léger. Ces transports peuvent, le cas échéant, inclure des jeunes majeurs relevant de l'Aide sociale à l'enfance, ainsi que leurs parents, accompagnants autorisés ou professionnels intervenant auprès d'eux.
Accords-cadres multi-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande.
La date prévisionnelle de prise d'effet est fixée au 1er juillet 2026

Nature du marché
Services
CPV principal
60120000
CPV additionnels
60112000
Lieu(x) d'exécution (NUTS)
FRK25
gavel

Procédure

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Type de procédure
Procédure ouverte
Date limite de réception des offres
2026-03-24+01:00 à 16:00:00+01:00
Nombre max de lots soumis
4
Nombre max de lots attribués
4
checklist

Conditions

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Financement UE
Non financé par l'UE
Validité des offres
4 mois
Facturation électronique
Obligatoire
Durée du marché
48 mois
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Lots (4)

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Lot LOT-0001
Zone géographique de Roanne et alentours
Maximum : 300 000 euro(s) HT A titre indicatif : 2727 courses 77% au départ de Roanne et proximité directe (Riorges, Le Coteau), 17 % dans un rayon de 10 kms (Vougy, Mably, Villerest, Parigny), 5...
Lot LOT-0002
Zone géographique de Saint-Haon-le-Châtel et alentours
Maximum : 120 000 euro(s) HT A titre indicatif : 1099 courses 93% au départ de Saint-Haon-le-Châtel et proximité directe (Renaison), 3% dans un rayon de 10 kms (Ambierle, St-Germain-Lespinasse), ...
Lot LOT-0003
Zone géographique de Saint-Just-en-Chevalet et alentours
Maximum : 220 000 euro(s) HT A titre indicatif : 2276 courses 84% au départ de St-Just-en-Chevalet, 8% dans un rayon de 10 kms (Juré, Les Salles), 8% dans un rayon de 12 kms (Chérier, Crémeaux)
Lot LOT-0004
Zone géographique de Saint-Symphorien-de-Lay et alentours
Maximum : 160 000 euro(s) HT A titre indicatif : 1891 courses 62% au départ de Saint-Symphorien-de-Lay, 30% dans un rayon de 10 kms (Neulise, Régny, St-Just-La-Pendue), 8% dans un rayon de 20 kms...

view_agenda Allotissement (4 lots)

01 Zone géographique de Roanne et alentours Actif expand_more
Code CPV
tag 60120000 — Services de taxi

Maximum : 300 000 euro(s) HT A titre indicatif : 2727 courses 77% au départ de Roanne et proximité directe (Riorges, Le Coteau), 17 % dans un rayon de 10 kms (Vougy, Mably, Villerest, Parigny), 5% dans un rayon de 20 kms (Charlieu)

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02 Zone géographique de Saint-Haon-le-Châtel et alentours Actif expand_more
Code CPV
tag 60120000 — Services de taxi

Maximum : 120 000 euro(s) HT A titre indicatif : 1099 courses 93% au départ de Saint-Haon-le-Châtel et proximité directe (Renaison), 3% dans un rayon de 10 kms (Ambierle, St-Germain-Lespinasse), 3 % dans un rayon de 23 kms (St-Martin d'Estréaux)

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03 Zone géographique de Saint-Just-en-Chevalet et alentours Actif expand_more
Code CPV
tag 60120000 — Services de taxi

Maximum : 220 000 euro(s) HT A titre indicatif : 2276 courses 84% au départ de St-Just-en-Chevalet, 8% dans un rayon de 10 kms (Juré, Les Salles), 8% dans un rayon de 12 kms (Chérier, Crémeaux)

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04 Zone géographique de Saint-Symphorien-de-Lay et alentours Actif expand_more
Code CPV
tag 60120000 — Services de taxi

Maximum : 160 000 euro(s) HT A titre indicatif : 1891 courses 62% au départ de Saint-Symphorien-de-Lay, 30% dans un rayon de 10 kms (Neulise, Régny, St-Just-La-Pendue), 8% dans un rayon de 20 kms (Néronde, Balbigny, Bussières, Ste-Colombe-sur-Gand)

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