Transport et de valorisation agricole des boues stations dépuration d’Albi Madeleine, Terssac ALBIPOLE et Marssac VERDIER
description Objet du marché
Transport et de valorisation agricole des boues stations dépuration d’Albi Madeleine, Terssac ALBIPOLE et Marssac VERDIER
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account_balance Acheteur
- Nom
- Communauté d'agglomération de l'Albigeois
- SIRET
- 24810073700019
- Adresse
- 81000 ALBI
- Téléphone
- 0563760509
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Objet du marché
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- Intitulé
- Transport et de valorisation agricole des boues stations dépuration d’Albi Madeleine, Terssac ALBIPOLE et Marssac VERDIER
- Description
- Transport et de valorisation agricole des boues stations dépuration d’Albi Madeleine, Terssac ALBIPOLE et Marssac VERDIER
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 90513800
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRJ27
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-30+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 120
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 1
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA....
- Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code
de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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01 Transport et de valorisation agricole des boues stations dépuration d’Albi Madeleine , Terssac ALBIPOLE et Marssac VERDIER Actif expand_more
Transport et de valorisation agricole des boues stations dépuration d’Albi Madeleine , Terssac ALBIPOLE et Marssac VERDIER
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