Transport et traitement des déchets issus des déchèteries de la Communauté d'agglomération Lisieux Normandie (lots n°2 à 10)
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
- SIRET
-
60903
- Adresse
-
11 Place François Mitterrand, 14100 Lisieux
- Contact
-
AUBEY François
- Téléphone
-
0231616600
-
commandepublique@agglo-lisieux.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.info/
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26-010
- Intitulé
-
Transport et traitement des déchets issus des déchèteries de la Communauté d'agglomération Lisieux Normandie (lots n°2 à 10)
- Description
-
Accord-cadre à bons de commande avec seulement un maximum en quantité.
Lot n°1 exclu de la présente consultation - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90500000
- CPV additionnels
-
90500000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRD11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-04+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
9
- Nombre max de lots attribués
-
9
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
5 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
72 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
- Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. N°358994)
description Objet du marché
Accord-cadre à bons de commande avec seulement un maximum en quantité.
Lot n°1 exclu de la présente consultation
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur