Transport et traitement des déchets issus des déchèteries de la Communauté d'agglomération Lisieux Normandie (lots n°2 à 10)

Sources : 🇪🇺 Ted 🌐 Marches online 🏛 Boamp

description Objet du marché

Accord-cadre à bons de commande avec seulement un maximum en quantité.
Lot n°1 exclu de la présente consultation

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Nom: Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
SIRET: 60903
Adresse: 11 Place François Mitterrand, 14100 Lisieux
Contact: AUBEY François

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Objet du marché

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Référence: 26-010
Intitulé: Transport et traitement des déchets issus des déchèteries de la Communauté d'agglomération Lisieux Normandie (lots n°2 à 10)
Description: Accord-cadre à bons de commande avec seulement un maximum en quantité. Lot n°1 exclu de la présente consultation
Nature du marché: Services
CPV principal: 90500000
CPV additionnels: 90500000
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRD11

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-05-04+02:00 à 12:00:00+02:00
Nombre max de lots soumis: 9
Nombre max de lots attribués: 9

checklist

Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 5 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Durée du marché: 72 mois

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Lots (9)

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Lot LOT-0001: Transport et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) hors filière REP; Transport et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) hors filière REP
Lot LOT-0002: Transport et traitement des déchets de plâtre; Transport et traitement des déchets de plâtre
Lot LOT-0003: Transport et traitement des déchets végétaux, bois et souches - Secteur Nord; Transport et traitement des déchets végétaux, bois et souches - Secteur Nord
Lot LOT-0004: Transport et traitement des déchets végétaux, bois et souches - Secteur Sud; Transport et traitement des déchets végétaux, bois et souches - Secteur Sud
Lot LOT-0005: Transport et traitement des déchets végétaux, bois et souches - Secteur Ouest; Transport et traitement des déchets végétaux, bois et souches - Secteur Ouest
Lot LOT-0006: Transport et traitement des déchets inertes, déchets non valorisés, cartons - Secteur Nord; Transport et traitement des déchets inertes, déchets non valorisés, cartons - Secteur Nord
Lot LOT-0007: Transport et traitement des déchets inertes, déchets non valorisés, cartons - Secteur Sud; Transport et traitement des déchets inertes, déchets non valorisés, cartons - S
Lot LOT-0008: Transport et traitement des déchets inertes, déchets non valorisés, cartons - Secteur ouest; Transport et traitement des déchets inertes, déchets non valorisés, cartons - Secteur ouest
Lot LOT-0009: Transport et traitement des métaux et batteries (recettes); Transport et traitement des métaux et batteries (recettes)

balance

Voies de recours

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Voies de recours: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA...

- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
- Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. N°358994)

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view_agenda Allotissement (9 lots)

01 Transport et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) hors filière REP 90500000 — Services liés aux déchets et aux ordures — Actif expand_more

Code CPV