TRANSPORT ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET AUTRES DECHETS MENAGERS NON DANGEREUX ASSOCIES 2027-2030
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
AO2026-02
- Intitulé
-
TRANSPORT ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET AUTRES DECHETS MENAGERS NON DANGEREUX ASSOCIES 2027-2030
- Description
-
Le présent règlement concerne la consultation ayant pour objet : Les prestations de transport et de traitement d’ordures ménagères résiduelles, et potentiellement de refus de collecte sélective et d’encombrants Les prestations comprennent notamment : • le transport des déchets depuis les installations désignées par KERVAL ; • le traitement des déchets dans des installations dûment autorisées ; • la gestion de l’ensemble des opérations de traçabilité associées aux flux pris en charge ; • la mise à disposition des moyens humains, matériels et organisationnels nécessaires à la continuité du service
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRH01
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure négociée avec mise en concurrence
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
36 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
voir documents de la consultation
description Objet du marché
Le présent règlement concerne la consultation ayant pour objet : Les prestations de transport et de traitement d’ordures ménagères résiduelles, et potentiellement de refus de collecte sélective et d’encombrants Les prestations comprennent notamment : • le transport des déchets depuis les installations désignées par KERVAL ; • le traitement des déchets dans des installations dûment autorisées ; • la gestion de l’ensemble des opérations de traçabilité associées aux flux pris en charge ; • la mise à disposition des moyens humains, matériels et organisationnels nécessaires à la continuité du service
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01 TRANSPORT ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET AUTRES DECHETS MENAGERS NON DANGEREUX ASSOCIES 2027-2030 Actif expand_more
Le présent règlement concerne la consultation ayant pour objet : Les prestations de transport et de traitement d’ordures ménagères résiduelles, et potentiellement de refus de collecte sélective et d’encombrants Les prestations comprennent notamment : • le transport des déchets depuis les installations désignées par KERVAL ; • le traitement des déchets dans des installations dûment autorisées ; …
folder_open Documents de consultation (DCE)
DCE.zip
Pièce du dossier · 11.9 MB
00. Règlement de la Consultation.pdf
Règlement de consultation · 3.45 MB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur