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En cours Procédure négociée Réf: 26-108344

TRANSPORT ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET AUTRES DECHETS MENAGERS NON DANGEREUX ASSOCIES 2027-2030

Sources : 🏛 Boamp 🇪🇺 Ted

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Type d'acheteur

La

Activité principale

Protection de l'environnement

description

Objet du marché

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Référence

AO2026-02

Intitulé

TRANSPORT ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET AUTRES DECHETS MENAGERS NON DANGEREUX ASSOCIES 2027-2030

Description

Le présent règlement concerne la consultation ayant pour objet : Les prestations de transport et de traitement d’ordures ménagères résiduelles, et potentiellement de refus de collecte sélective et d’encombrants Les prestations comprennent notamment : • le transport des déchets depuis les installations désignées par KERVAL ; • le traitement des déchets dans des installations dûment autorisées ; • la gestion de l’ensemble des opérations de traçabilité associées aux flux pris en charge ; • la mise à disposition des moyens humains, matériels et organisationnels nécessaires à la continuité du service

Nature du marché

Services

CPV principal

90510000

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRH01

gavel

Procédure

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Type de procédure

Procédure négociée avec mise en concurrence

checklist

Conditions

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Financement UE

Non financé par l'UE

Conditions d'exécution

Conditions de performance

Facturation électronique

Obligatoire

Durée du marché

36 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours

voir documents de la consultation

description Objet du marché

Le présent règlement concerne la consultation ayant pour objet : Les prestations de transport et de traitement d’ordures ménagères résiduelles, et potentiellement de refus de collecte sélective et d’encombrants Les prestations comprennent notamment : • le transport des déchets depuis les installations désignées par KERVAL ; • le traitement des déchets dans des installations dûment autorisées ; • la gestion de l’ensemble des opérations de traçabilité associées aux flux pris en charge ; • la mise à disposition des moyens humains, matériels et organisationnels nécessaires à la continuité du service

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01 TRANSPORT ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET AUTRES DECHETS MENAGERS NON DANGEREUX ASSOCIES 2027-2030 Actif expand_more
Code CPV
tag 90510000 — Élimination et traitement des ordures
schedule Durée : 36 mois

Le présent règlement concerne la consultation ayant pour objet : Les prestations de transport et de traitement d’ordures ménagères résiduelles, et potentiellement de refus de collecte sélective et d’encombrants Les prestations comprennent notamment : • le transport des déchets depuis les installations désignées par KERVAL ; • le traitement des déchets dans des installations dûment autorisées ; …

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folder_open Documents de consultation (DCE)

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DCE.zip

Pièce du dossier · 11.9 MB

description

00. Règlement de la Consultation.pdf

Règlement de consultation · 3.45 MB

description

Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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