Transport et traitement par compostages des boues issues de la station des eaux usées de la Baumette

Sources : 🏛 Boamp 🇪🇺 Ted

article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom: Angers Loire Metropole (49)
SIRET: 24490001500029
Adresse: 83 rue du Mail - BP 80011, 49020 ANGERS cedex 02
Téléphone: +33 241055000
Email: marches.dag@angersloiremetropole.fr
Profil acheteur: https://alm.marches-securises.fr
Type d'acheteur: La
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

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Objet du marché

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Référence: A26DEADBTRANSCOMPBOUESTEP
Intitulé: Transport et traitement par compostages des boues issues de la station des eaux usées de la Baumette
Description: Transport et traitement par compostages des boues issues de la station des eaux usées de la Baumette. Marché de service de transport. Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée courant jusqu'au 29 février 2028.
Nature du marché: Services
CPV principal: 90513700
CPV additionnels: 90513800

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-07-28+02:00 à 14:00:00+02:00

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Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 4 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Conditions d'exécution: Conditions de performance
Durée du marché: 24 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ; recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Instance de recours: Tribunal administratif de Nantes

description Objet du marché

Transport et traitement par compostages des boues issues de la station des eaux usées de la Baumette. Marché de service de transport. Accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée courant jusqu'au 29 février 2028.

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view_agenda Allotissement (1 lots)

01 Transport et traitement par compostage des boues issues de la station de traitement des eaux usées de la Baumette 90513700 — Services de transport des boues 2,000,000 € Actif expand_more

Code CPV

tag 90513700 — Services de transport des boues

Montant estimé

euro 2,000,000 €

schedule Durée : 24 mois

Transport et traitement par compostage des boues issues de la station de traitement des eaux usées de la Baumette. Accord-cadre avec un maximum à 2 000 000 € HT conclu avec un seul opérateur économique. Durée : de la notification jusqu'au 29 février 2028, pouvant être reconduit jusqu'au 20juin 2028.

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