Transport public routier de personnes en situation de handicap – EPMS du Tonnerrois
description Objet du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport routier de personnes en situation de handicap pour le compte de l'EPMS du Tonnerrois.
Les prestations consistent en des circuits de transport entre les lieux de prise en charge des usagers et leurs établissements d'accueil ou lieux de destination.
L'accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande. Il est alloti et conclu sans minimum ni maximum.
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (13 lots)
01 Circuit de transport – Saint-Valérien Actif expand_more
Circuit de transport de personnes en situation de handicap - Saint-Valérien
Prestation de transport routier entre les lieux de prise en charge et l'établissement d'accueil, définis par le pouvoir adjudicateur.
Le détail des points de ramassage, des horaires et du kilométrage est précisé dans les pièces du marché, notamment le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les bons de commande.
02 Circuit de transport – Irancy Actif expand_more
Circuit de transport de personnes en situation de handicap - Irancy
Prestation de transport routier entre les lieux de prise en charge et l'établissement d'accueil, définis par le pouvoir adjudicateur.
Le détail des points de ramassage, des horaires et du kilométrage est précisé dans les pièces du marché, notamment le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les bons de commande.
03 Circuit de transport - Evry le Chatel Actif expand_more
Circuit de transport de personnes en situation de handicap - Evry le Chatel
Prestation de transport routier entre les lieux de prise en charge et l'établissement d'accueil, définis par le pouvoir adjudicateur.
Le détail des points de ramassage, des horaires et du kilométrage est précisé dans les pièces du marché, notamment le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les bons de commande.
04 Circuit de transport – Avallon Actif expand_more
Circuit de transport de personnes en situation de handicap - Avallon
Prestation de transport routier entre les lieux de prise en charge et l'établissement d'accueil, définis par le pouvoir adjudicateur.
Le détail des points de ramassage, des horaires et du kilométrage est précisé dans les pièces du marché, notamment le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les bons de commande.
05 Circuit de transport – Laignes Actif expand_more
Circuit de transport de personnes en situation de handicap - Laignes
Prestation de transport routier entre les lieux de prise en charge et l'établissement d'accueil, définis par le pouvoir adjudicateur.
Le détail des points de ramassage, des horaires et du kilométrage est précisé dans les pièces du marché, notamment le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les bons de commande.
06 Circuit de transport – Hauterives Actif expand_more
Circuit de transport de personnes en situation de handicap - Hauterives
Prestation de transport routier entre les lieux de prise en charge et l'établissement d'accueil, définis par le pouvoir adjudicateur
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Le détail des points de ramassage, des horaires et du kilométrage est précisé dans les pièces du marché, notamment le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les bons de commande
07 Circuit de transport – Appoigny Actif expand_more
Circuit de transport de personnes en situation de handicap - Appoigny
Prestation de transport routier entre les lieux de prise en charge et l'établissement d'accueil, définis par le pouvoir adjudicateur.
Le détail des points de ramassage, des horaires et du kilométrage est précisé dans les pièces du marché, notamment le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les bons de commande.
08 Circuit de transport – Avallon Actif expand_more
Circuit de transport de personnes en situation de handicap - Avallon
Prestation de transport routier entre les lieux de prise en charge et l'établissement d'accueil, définis par le pouvoir adjudicateur.
Le détail des points de ramassage, des horaires et du kilométrage est précisé dans les pièces du marché, notamment le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les bons de commande.
09 Circuit de transport – Courlon sur Yonne Actif expand_more
Circuit de transport de personnes en situation de handicap - Courlon sur Yonne
Prestation de transport routier entre les lieux de prise en charge et l'établissement d'accueil, définis par le pouvoir adjudicateur.
Le détail des points de ramassage, des horaires et du kilométrage est précisé dans les pièces du marché, notamment le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les bons de commande.
10 Circuit de transport – Brienon sur Armançon Actif expand_more
Circuit de transport de personnes en situation de handicap - Brienon sur Armançon
Prestation de transport routier entre les lieux de prise en charge et l'établissement d'accueil, définis par le pouvoir adjudicateur.
Le détail des points de ramassage, des horaires et du kilométrage est précisé dans les pièces du marché, notamment le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les bons de commande.
11 Circuit de transport – Aillant sur Tholon Actif expand_more
Circuit de transport de personnes en situation de handicap - Aillant sur Tholon
Prestation de transport routier entre les lieux de prise en charge et l'établissement d'accueil, définis par le pouvoir adjudicateur.
Le détail des points de ramassage, des horaires et du kilométrage est précisé dans les pièces du marché, notamment le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les bons de commande.
12 Circuit de transport – Vergigny Actif expand_more
Circuit de transport de personnes en situation de handicap - Vergigny
Prestation de transport routier entre les lieux de prise en charge et l'établissement d'accueil, définis par le pouvoir adjudicateur.
Le détail des points de ramassage, des horaires et du kilométrage est précisé dans les pièces du marché, notamment le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les bons de commande.
13 Circuit de transport – DESTC Auxerre Actif expand_more
Circuit de transport de personnes en situation de handicap - DESTC Auxerre
Prestation de transport routier entre les lieux de prise en charge et l'établissement d'accueil, définis par le pouvoir adjudicateur.
Le détail des points de ramassage, des horaires et du kilométrage est précisé dans les pièces du marché, notamment le CCTP et ses annexes, ainsi que dans les bons de commande.
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