Transports collectifs pour les activités scolaires et extras scolaires de la commune de Sassenage
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Commune de Sassenage
- SIRET
-
2251
- Adresse
-
Place de la Libération, 38360 Sassenage
- Contact
-
VENDRA Michel
- Téléphone
-
0476274863
-
marches-publics@sassenage.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026191
- Intitulé
-
Transports collectifs pour les activités scolaires et extras scolaires de la commune de Sassenage
- Description
-
La présente consultation concerne des prestations de transport routier intra et extramuros de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs dans le cadre d'activités scolaires et extra scolaires des écoles maternelles et élémentaires et des centres de loisirs de la Ville de SASSENAGE.
Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par période de 12 mois - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60130000
- CPV additionnels
-
60170000, 60172000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-11+02:00 à 17:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Procédure recours : Référé précontractuel art L551-1 du CJA jusqu'à la conclusion du marché et art R421-1 et 3 du CJA à compter de la décision de rejet
description Objet du marché
La présente consultation concerne des prestations de transport routier intra et extramuros de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs dans le cadre d'activités scolaires et extra scolaires des écoles maternelles et élémentaires et des centres de loisirs de la Ville de SASSENAGE.
Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT par période de 12 mois
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Transports collectifs pour les activités scolaires et extras scolaires de la commune de Sassenage Actif expand_more
La présente consultation concerne des prestations de transport routier intra et extramuros de groupes d'enfants et de leurs accompagnateurs dans le cadre d'activités scolaires et extra scolaires des écoles maternelles et élémentaires et des centres de loisirs de la Ville de SASSENAGE.
Accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande avec un montant maximum de 100 000 euro(s) …
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur