Transports d'élèves sur le territoire de la Communauté Urbaine

Sources : 🏛 Boamp 🔵 Agysoft

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Nom: LE HAVRE SEINE METROPOLE
SIRET: 57592
Adresse: Hotel De La Communaute, 76085 Le Havre
Contact: LE HAVRE SEINE METROPOLE

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description

Objet du marché

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Référence: 26FS-MUTCV-2032-L
Intitulé: Transports d'élèves sur le territoire de la Communauté Urbaine
Description: - Objet du marché (Cf. art 2-1 du règlement de la consultation) En qualité d'autorité organisatrice de la mobilité (AOM), la communauté urbaine est chargée d'organiser : * les transports scolaires sur son territoire * les transports des élèves vers les piscines et complexes aquatiques communautai...

- Objet du marché (Cf. art 2-1 du règlement de la consultation)
En qualité d'autorité organisatrice de la mobilité (AOM), la communauté urbaine est chargée d'organiser :
* les transports scolaires sur son territoire
* les transports des élèves vers les piscines et complexes aquatiques communautaires
* les transports des élèves dans le cadre d'actions d'éducation artistiques et culturelles organisées par la Communauté urbaine
Concernant les transports scolaires :
Le marché correspond à l'exécution des services couvrant quatre années scolaires et sa reconduction d'une année scolaire supplémentaire le cas échéant, ainsi que la fourniture des kilomètres-cars correspondants, quantitativement évaluée à partir des besoins initiaux.
- Forme du marché (Cf. art 2-3 du règlement de la consultation)
Pour les lots 1, 2, 3 et 4, la consultation donnera lieu à l'exécution d'un marché ordinaire à prix unitaires.
Pour les lots n°5 et 6, la présente consultation donnera lieu à l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire
Nature du marché: Services
CPV principal: 60130000
CPV additionnels: 60130000

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-04-09+02:00 à 16:00:00+02:00
Nombre max de lots soumis: 6
Nombre max de lots attribués: 6

checklist

Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 8 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Durée du marché: 48 mois

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Lots (6)

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Lot LOT-0001: Transports scolaires 1; Voir détail des lieux dans l'article 2-1 du règlement de la consultation
Lot LOT-0002: Transports scolaires 2; Voir détail des lieux dans l'article 2-1 du règlement de la consultation
Lot LOT-0003: Transports scolaires 3; Voir détail des lieux dans l'article 2-1 du règlement de la consultation
Lot LOT-0004: Transports scolaires 4; Voir détail des lieux dans l'article 2-1 du règlement de la consultation
Lot LOT-0005: Transports des élèves des établissements scolaires vers les complexes aquatiques; Voir détail des lieux dans l'article 2-1 du règlement de la consultation
Lot LOT-0006: Transport d'élèves dans le cadre d'actions d'éducation artistique et culturelle; Voir détail des lieux dans l'article 2-1 du règlement de la consultation

open_in_new Voir sur le BOAMP

view_agenda Allotissement (6 lots)

01 Transports scolaires 1 60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers — Actif expand_more

Code CPV