En cours
Appel d'offres ouvert
Réf: 26-30221
Transports de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaires du ressort de la cour d'appel de Besançon
Sources :
🇪🇺
Ted
🏛
Boamp
description Objet du marché
Transports de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaires du ressort de la cour d'appel de Besançon
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- CA Besancon
- SIRET
- 17250111600567
- Adresse
- 25000 Besançon
- Contact
- Alexandra LABBEZ
expand_more Afficher l'avis complet Masquer l'avis complet
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
- TRANSCORPS2026CABESANCON
- Intitulé
- Transports de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaires du ressort de la cour d'appel de Besançon
- Description
- Transports de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaires du ressort de la cour d'appel de Besançon
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 98370000
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-05-19 à 12:00:00
- Nombre max de lots soumis
- 4
- Nombre max de lots attribués
- 4
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 120
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Obligatoire
view_agenda
Lots (4)
expand_more
- Lot LOT-0001
- Prestations de transport de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaire pour l’arrondissement du tribunal judiciaire de Besançon et du tribunal judiciaire de Montbéliard
- Prestations de transport de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaire pour l’arrondissement du tribunal judiciaire de...
- Lot LOT-0002
- Prestations de transport de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaire pour l’arrondissement du tribunal judiciaire de Lons-le-Saunier
- Prestations de transport de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaire pour l’arrondissement du tribunal judiciaire de Lons-le-Sau...
- Lot LOT-0003
- Prestations de transport de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaire pour l’arrondissement du tribunal judiciaire de Vesoul
- Prestations de transport de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaire pour l’arrondissement du tribunal judiciaire de Vesoul
- Lot LOT-0004
- Prestations de transport de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaire pour l’arrondissement du tribunal judiciaire de Belfort
- Prestations de transport de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaire pour l’arrondissement du tribunal judiciaire de Belfort
balance
Voies de recours
expand_more
- Instance de recours
- CA Besancon
view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Prestations de transport de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaire pour l’arrondissement du tribunal judiciaire de Besançon et du tribunal judiciaire de Montbéliard Actif expand_more
Code CPV
tag
98370000 — Services funéraires et services connexes
Prestations de transport de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaire pour l’arrondissement du tribunal judiciaire de Besançon et du tribunal judiciaire de Montbéliard
02 Prestations de transport de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaire pour l’arrondissement du tribunal judiciaire de Lons-le-Saunier Actif expand_more
Code CPV
tag
98370000 — Services funéraires et services connexes
Prestations de transport de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaire pour l’arrondissement du tribunal judiciaire de Lons-le-Saunier
03 Prestations de transport de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaire pour l’arrondissement du tribunal judiciaire de Vesoul Actif expand_more
Code CPV
tag
98370000 — Services funéraires et services connexes
Prestations de transport de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaire pour l’arrondissement du tribunal judiciaire de Vesoul
04 Prestations de transport de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaire pour l’arrondissement du tribunal judiciaire de Belfort Actif expand_more
Code CPV
tag
98370000 — Services funéraires et services connexes
Prestations de transport de corps à visage découvert dans le cadre des autopsies ou de tout examen prescrits par les autorités judiciaire pour l’arrondissement du tribunal judiciaire de Belfort
folder_open Documents de consultation (DCE)
description
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
hub Marchés similaires
En cours
98370000 — Services funéraires et services connexes
Transports de corps à visage découvert
apartment
d3f
schedule
DLRO 19/05/2026 10h00
En cours
98370000 — Services funéraires et services connexes
Transport de corps 2027-2030
apartment
d3f
schedule
DLRO 04/05/2026 08h00
En cours
98370000 — Services funéraires et services connexes
Transport de corps à visage découvert cour d'appel d'Aix-en-Provence
apartment
DAPSA
schedule
DLRO 04/05/2026 09h00
En cours
98371000 — Services funéraires
Prestations funéraires à la charge de la ville de Bordeaux
apartment
Ville de Bordeaux
schedule
DLRO 07/04/2026 10h00
euro
294,000 €
En cours
98370000 — Services funéraires et services connexes
Transport et gestion du corps à des fins d'enseignement médical et de recherche
apartment
Université de Reims Champagne Ardenne
schedule
DLRO 30/03/2026 11h00