Lot n°00
Services
Accord-cadre
Transports des scolaires et du jeune public vers les équipements du territoire communautaire
Acheteur
account_balance
C de Cattenom et Environs
Code CPV
tag
60100000 — Services de transport routier
Durée
schedule
8 mois
Lieu d'exécution
location_on
57570 Cattenom
description Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent contrat a pour objet le transport des publics scolaires (maternels et élémentaires) et du public jeune vers les équipements du territoire communautaire.
En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique
sell Codes CPV supplémentaires
60100000 — Services de transport routier
location_on Lieu d'exécution
Cattenom 57570
Code NUTS : FRF33
Pays : FRA
schedule Durée
8 mois
Début : 01 janvier 2027
info Informations générales
handshake
Accord-cadre
replay
Renouvellements : 3 maximum
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires