Transports sanitaires terrestres pour les Hôpitaux Drôme Nord
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV
- SIRET
-
6274
- Adresse
-
179 boulevard Maréchal Juin, 26953 Valence
- Contact
-
le Directeur
- Téléphone
-
0475757223
-
secdatel@ch-valence.fr
- Profil acheteur
- http://www.marches-publics.info/accueil.htm
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
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- Référence
-
SN
- Intitulé
-
Transports sanitaires terrestres pour les Hôpitaux Drôme Nord
- Description
-
La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. Elle concerne les Hôpitaux Drôme Nord.
La consultation a pour objet la prestation de transports sanitaires terrestres couchés et transports assis professionnalisés au départ du site de Romans et du site de St Vallier et intra-établissement entre le site de Romans et le site de St Vallier.
---
Forme du contrat
Le marché est un accord-cadre à bons de commande au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique, il est soumis aux dispositions des articles R2121-8, 2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code susmentionné. L'accord-cadre est alloti. Cet accord-cadre est sans minimum mais avec des maximums (article 5.1 du règlement de la consultation) - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60130000
- CPV additionnels
-
60130000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK23
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-29+02:00 à 16:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
24 mois
description Objet du marché
La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la santé publique. Elle concerne les Hôpitaux Drôme Nord.
La consultation a pour objet la prestation de transports sanitaires terrestres couchés et transports assis professionnalisés au départ du site de Romans et du site de St Vallier et intra-établissement entre le site de Romans et le site de St Vallier.
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Forme du contrat
Le marché est un accord-cadre à bons de commande au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique, il est soumis aux dispositions des articles R2121-8, 2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code susmentionné. L'accord-cadre est alloti. Cet accord-cadre est sans minimum mais avec des maximums (article 5.1 du règlement de la consultation)
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Transports sanitaires couchés au départ du site de Romans-sur-Isère Actif expand_more
Transports couchés au départ de Romans-sur-Isère
02 Transports sanitaires assis au départ du site de Romans-sur-Isère Actif expand_more
Transports assis au départ de Romans-sur-Isère
03 Transports sanitaires couchés au départ du site de St Vallier Actif expand_more
Transports couchés au départ de St Vallier
04 Transports sanitaires assis au départ du site de St Vallier Actif expand_more
Transports assis au départ de St Vallier
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur