Transports scolaires et sorties "piscine"

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations de transport scolaire régulier des élèves de :
- Transport scolaire régulier des élèves des écoles de la commune et sorties diverses (piscine, base de loisirs)
Ces prestations comprennent notamment :
- La mise à disposition de véhicules adaptés,
- La conduite,
- La gestion des circuits et horaires,
- Les adaptations nécessaires en fonction des effectifs d'enfants