Transports terrestres scolaires, extra-scolaires et occasionnels pour la Commune de Billy-Berclau
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Mairie de Billy-berclau
- SIRET
-
21620132700063
- Adresse
-
181 rue du général de Gaulle, 62138 Billy-Berclau
- Contact
-
Service de la commande publique
- Téléphone
-
+3321747900
-
jszawelski@billy-berclau.fr
- Profil acheteur
- https://webmarche.adullact.org
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-SERV05
- Intitulé
-
Transports terrestres scolaires, extra-scolaires et occasionnels pour la Commune de Billy-Berclau
- Description
-
Accord-cadre à bons de commande portant sur des prestations de transports routiers de voyageurs (scolaires, périscolaires, extrascolaires et occasionnels) pour les besoins de la Commune de Billy-Berclau. Le marché est décomposé en deux lots : Lot 1 – Transports réguliers scolaires et transports vers le restaurant scolaire ; Lot 2 – Transports occasionnels en période scolaire et transports de loisirs. Marché conclu sans montant minimum ni montant maximum. Valeur totale estimée sur 4 ans : 460 000 € HT.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60130000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE12
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-15+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
— Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative) : peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
— Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative) : peut être exercé après la signature du contrat, dans les délais prévus par les textes.
— Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat : ouvert aux concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
— Les demandes de renseignements complémentaires doivent être adressées au plus tard six (6) jours avant la date limite de réception des offres via la plateforme : https://webmarche.adullact.org
description Objet du marché
Accord-cadre à bons de commande portant sur des prestations de transports routiers de voyageurs (scolaires, périscolaires, extrascolaires et occasionnels) pour les besoins de la Commune de Billy-Berclau. Le marché est décomposé en deux lots : Lot 1 – Transports réguliers scolaires et transports vers le restaurant scolaire ; Lot 2 – Transports occasionnels en période scolaire et transports de loisirs. Marché conclu sans montant minimum ni montant maximum. Valeur totale estimée sur 4 ans : 460 000 € HT.
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Lot 1 – Transports réguliers scolaires et transports vers le restaurant scolaire Actif expand_more
Prestations de transport régulier des élèves des écoles maternelle Debussy et primaires Jean Jaurès et Jérémie Poteau vers le restaurant scolaire Les P'tits Gourmets, transports vers le collège Saint-Exupéry de Douvrin pour la part non prise en charge par le Conseil Départemental, navettes intra-muros et vers des destinations prédéfinies hors commune. Accord-cadre à bons de commande sans montant …
02 Lot 2 – Transports occasionnels en période scolaire et transports de loisirs Actif expand_more
Prestations de transports occasionnels à la demande pour les besoins de la Commune de Billy-Berclau, sans caractère de régularité préétablie. Ce lot comprend notamment : les sorties pédagogiques et voyages scolaires des trois écoles de la commune (maternelle Debussy, primaires Jean Jaurès et Jérémie Poteau) ; les déplacements liés aux activités des Accueils de Loisirs (ALSH) et du Centre d'Animat…
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur