TRAVAUX COURANTS SUR LES RESEAUX D'ECLAIRAGE et RESEAUX SECS DIVERS
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://latestedebuch.e-marchespublics.com
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26AC10
- Intitulé
-
TRAVAUX COURANTS SUR LES RESEAUX D'ECLAIRAGE et RESEAUX SECS DIVERS
- Description
-
Le présent marché a pour objet les travaux courants sur les réseaux d'éclairage et réseaux secs divers. La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à marchés subséquents comme prévu aux articles L2125-1-1°, R2162-7 à R2162-12 du code de la commande publique. L'accord-cadre à marchés subséquents est mono-attributaire. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre à marchés subséquents est fixé à 1 000 000 euros H.T. Il n'est pas prévu de montant minimum. Les marchés subséquents conclus sur la base du présent accord-cadre seront traités à prix forfaitaire appliqués aux prestations réellement exécutées (dont le libellé sera détaillé au moment de chaque marché subséquent). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'exécution d'un (1) an à compter de la date de commencement inscrite dans le courrier de notification (date qui sera postérieure à la date de notification). Il est renouvelable par tacite reconduction et par période de douze mois. La durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions) ne pouvant excéder quatre (4) ans.
- Nature du marché
-
Travaux
- CPV principal
-
45316110
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRI12
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-09+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
description Objet du marché
TRAVAUX COURANTS SUR LES RESEAUX D'ECLAIRAGE et RESEAUX SECS DIVERS
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01 TRAVAUX COURANTS SUR LES RESEAUX D'ECLAIRAGE et RESEAUX SECS DIVERS Actif expand_more
Le présent marché a pour objet les travaux courants sur les réseaux d'éclairage et réseaux secs divers. La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à marchés subséquents comme prévu aux articles L2125-1-1°, R2162-7 à R2162-12 du code de la commande publique. L'accord-cadre à marchés subséquents est mono-attributaire. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre à marchés subséqu…
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