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Attribué Procédure adaptée (MAPA) Réf: 26-37

Transports des scolaires et du jeune public vers les équipements du territoire communautaire.

Sources : 📊 Data gouv 🌐 Marches online

description Objet du marché

TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'OUVRAGES HYDRAULIQUES SUR LE SITE DU PIANO'CKTAIL A BOUGUENAIS

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00 Transports des scolaires et du jeune public vers les équipements du territoire communautaire Actif expand_more
Code CPV
tag 60100000 — Services de transport routier

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent contrat a pour objet le transport des publics scolaires (maternels et élémentaires) et du public jeune vers les équipements du territoire communautaire. En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte …

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