PROVENCE MÉDITERRANÉE - Territoire est
description Description
Travaux d'aménagement et de grosses réparations des infrastructures routières et cyclables du département du Var
sell Codes CPV supplémentaires
location_on Lieu d'exécution
Ensemble du département (territoire selon lot géographique)
Toulon 83000
Code NUTS : FRL05
Pays : FRA
schedule Durée
12 mois
Début : 01 janvier 2027
info Informations générales
Clauses de réexamen : l'accord-cadre pourra être modifié conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-3. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du Ccp dans les cas listés à l'article 2-6-2 du Rc. Marché similaire : un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7. du Ccp