En cours
Appel d'offres ouvert
Réf: SEPR-202601091405
Travaux d'entretien courant et petits travaux d'investissement sur le réseau routier départemental
description Objet du marché
Accord-cadre mono-attributaire de travaux à bons de commande avec un montant minimum annuel de 50 000,00 € HT et avec un montant maximum annuel de 1 500 000,00 € HT et en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique
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