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Appel d'offres ouvert
Réf: 26-24895
Travaux D'Installation De Ventilateurs Plafonniers Dans Les Batiments De La Ville De Gennevilliers
Sources :
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Marches online
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Boamp
description Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins
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