Travaux de déboisement du Secteur 3
description Objet du marché
Les prestations à réaliser comporteront notamment : L'abattage des arbres des massifs boisés avec coupe à 1 mètre du sol, l'abattage des arbres isolés avec coupe à 1 mètre du sol, l'évacuation et la valorisation des grumes, l'arrachage des haies
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Société du Canal Seine-Nord Europe
- SIRET
- 83983
- Adresse
- 23, place d'armes, 60204 Compiègne
- Contact
- Dezobry Jérôme
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description
Objet du marché
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- Référence
- 000M321
- Intitulé
- Travaux de déboisement du Secteur 3
- Description
- Les prestations à réaliser comporteront notamment : L'abattage des arbres des massifs boisés avec coupe à 1 mètre du sol, l'abattage des arbres isolés avec coupe à 1 mètre du sol, l'évacuation et la valorisation des grumes, l'arrachage des haies
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 77211400
- CPV additionnels
- 77211300, 77314100
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-13+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Financé par l'UE
- Validité des offres
- 12 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un avis, dans les 6 mois qui suiven...
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Les recours peuvent être adressés par courrier ou déposés sur https://www.telerecours.fr
view_agenda Allotissement (2 lots)
00 Travaux de déboisement du Secteur 3 Actif expand_more
Les prestations à réaliser comporteront notamment : L'abattage des arbres des massifs boisés avec coupe à 1 mètre du sol, l'abattage des arbres isolés avec coupe à 1 mètre du sol, l'évacuation et la valorisation des grumes, l'arrachage des haies
01 Travaux de déboisement du Secteur 3 Actif expand_more
Les prestations à réaliser comporteront notamment : L'abattage des arbres des massifs boisés avec coupe à 1 mètre du sol, l'abattage des arbres isolés avec coupe à 1 mètre du sol, l'évacuation et la valorisation des grumes, l'arrachage des haies
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