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Appel d'offres ouvert
Réf: 26-45686
Travaux De Remplacement Des 4 Ascenseurs De La Quadruplex Du Change Site De Saint-Julien En Genevois Et Maintenance Associee
description Objet du marché
Il s'agit d'un accord cadre composite avec une partie marché à tranches et une partie accord cadre à bon de commande.
Pour la partie travaux et maintenance préventive :
Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique.
Pour la partie maintenance corrective :
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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