Travaux de rénovation et de restructuration de l'Hôtel de Ville de Saint-Herblain - RELANCE - LOT 9 - Mobilier salle du conseil municipal
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
Tx Hôtel de Ville - lot 9
- Intitulé
-
Travaux de rénovation et de restructuration de l'Hôtel de Ville de Saint-Herblain - RELANCE - LOT 9 - Mobilier salle du conseil municipal
- Description
-
Travaux de rénovation et de restructuration de l'Hôtel de Ville de Saint-Herblain - RELANCE - LOT 9 - Mobilier salle du conseil municipal
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
39100000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRG01
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-10+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Financé par l'UE
- Validité des offres
-
8 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Voies et délais de recours devant le TA de Nantes : recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé précontractuel art.L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (11 jours à compter de la date d'envoi du courrier électronique d'information de rejet) / Référé contractuel art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution)/Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne n°358994).
description Objet du marché
Travaux de rénovation et de restructuration de l'Hôtel de Ville de Saint-Herblain - RELANCE - LOT 9 - Mobilier salle du conseil municipal
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Travaux de rénovation et de restructuration de l'Hôtel de Ville de Saint-Herblain - RELANCE - LOT 9 - Mobilier salle ... Actif expand_more
Travaux de rénovation et de restructuration de l'Hôtel de Ville de Saint-Herblain - RELANCE - LOT 9 - Mobilier salle du conseil municipal
Procédure adaptée (dite de "petit lot" conformément aux articles L2123-1 et au 2° de l'article R.2123-1 du Code de la Commande Publique) ; Le lot 9 fait partie de l'opération globale de travaux de rénovation et de restructuration de l'Hôtel de Ville qui est allotie en 9 lots distincts, dont les 8 autres lots ont fait l'objet de consultations distinctes antérieures et ont été attribués (historique…
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