Travaux de réparations et d'entretien courant des bâtiments - Patrimoine ancien - de la notification au 31/12/2027
description Objet du marché
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande pour une durée allant de la notification au 31/12/2027
Montant maximum pour la durée du marché: 3 000 0000 euro(s) HT
La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 12 mois.
La date de début d'exécution indiquée dans la publicité n'a pas de valeur contractuelle.
En application des dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire visant à l'insertion de personnes éloignées de l'emploi
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Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande pour une durée allant de la notification au 31/12/2027
Montant maximum pour la durée du marché: 3 000 0000 euro(s) HT
La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 12 mois.
La date de début d'exécution indiquée dans la publicité n'a pas de valeur contractuelle.
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