Travaux de revêtements de sols dans les bâtiments des différents sites dépendant de l'Université Paris Saclay

Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de travaux de revêtements de sols (textiles, plastiques, parquets flottants, vitrification, barres de seuils, réajustement des portes après travaux) pour l'ensemble des services et laboratoires rattachés aux composantes de l'Université Paris-Saclay.

Exclusions :
En tout état de cause, ne sont pas couverts par le présent accord cadre :
- Les travaux s'inscrivant dans le cadre d'une rénovation globale pour laquelle le coût des travaux réalisés via les accords-cadres à bons de commande est supérieur à 400 000 €. Cette notion de rénovation globale s'entend, dans le présent accord-cadre, comme des travaux relevant de plusieurs corps de métier réalisés sur un bâtiment et par année calendaire
- Les travaux pour lesquels l’Université s'est adjoint les services d’un MOE sauf si le recours au présent accord-cadre est autorisé expressément dans la mission du MOE telle que confiée par l’Université.