Travaux de signalisation horizontale sur le réseau routier départemental et autres patrimoines
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Département des Alpes de Haute Provence
- SIRET
-
51522
- Adresse
-
13 rue du docteur Romieu, 04995 Digne-Les-Bains
- Contact
-
BARREILLE Eliane
- Téléphone
-
0492300400
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://www.agysoft.marches-publics.info/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26SCST001
- Intitulé
-
Travaux de signalisation horizontale sur le réseau routier départemental et autres patrimoines
- Description
-
Les prestations liées à ce marché concernent principalement la réalisation des travaux d'entretien de la signalisation horizontale existante, mais également la réalisation de travaux de signalisation horizontale sur revêtements neufs, ainsi que celles relatives aux travaux liés à la mise en oeuvre de la politique « mobilités durables », notamment les déplacements cyclistes.
Ces travaux seront réalisés sur le réseau routier départemental, et sur l'ensemble des propriétés faisant partie du patrimoine du Département (collèges, musées, ...).
Il s'agit d'un marché de travaux au regard de l'avis ECOM1831820V du 31 mars 2019 - Nature du marché
-
Travaux
- CPV principal
-
45233221
- CPV additionnels
-
45233221
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL01
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-05+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982).
6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445)
description Objet du marché
Les prestations liées à ce marché concernent principalement la réalisation des travaux d'entretien de la signalisation horizontale existante, mais également la réalisation de travaux de signalisation horizontale sur revêtements neufs, ainsi que celles relatives aux travaux liés à la mise en oeuvre de la politique « mobilités durables », notamment les déplacements cyclistes.
Ces travaux seront réalisés sur le réseau routier départemental, et sur l'ensemble des propriétés faisant partie du patrimoine du Département (collèges, musées, ...).
Il s'agit d'un marché de travaux au regard de l'avis ECOM1831820V du 31 mars 2019
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Travaux de Signalisation Horizontale sur les territoires des Maisons Techniques de Digne les Bains et Castellane Actif expand_more
Réalisation des travaux d'entretien de la signalisation horizontale existante, mais également la réalisation de travaux de signalisation horizontale sur revêtements neufs, ainsi que celles relatives aux travaux liés à la mise en oeuvre de la politique « mobilités durables », notamment les déplacements cyclistes.<br/>
02 Travaux de Signalisation Horizontale sur les territoires des Maisons Techniques de Forcalquier, Sisteron et Barcelonn... Actif expand_more
Travaux de Signalisation Horizontale sur les territoires des Maisons Techniques de Forcalquier, Sisteron et Barcelonnette
Réalisation des travaux d'entretien de la signalisation horizontale existante, mais également la réalisation de travaux de signalisation horizontale sur revêtements neufs, ainsi que celles relatives aux travaux liés à la mise en oeuvre de la politique « mobilités durables », notamment les déplacements cyclistes.<br/>
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur