Travaux des bâtiments communaux de la ville du Blanc-Mesnil : Marché de travaux de menuiseries extérieures
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Mairie du Blanc Mesnil
- SIRET
-
54022
- Adresse
-
Direction de la commande publique - Place Gabriel Péri, 93150 Le Blanc Mesnil
- Contact
-
Monsieur le Maire
- Téléphone
-
0145917070
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://agysoft.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-14
- Intitulé
-
Travaux des bâtiments communaux de la ville du Blanc-Mesnil : Marché de travaux de menuiseries extérieures
- Description
-
Le marché est un accord-cadre à bon de commande et à marchés subséquents, sans minimum, en application :
-des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande ;
-des articles R. 2162-2 et R. 2162-3 du code de la commande publique, l'accord-cadre est exécuté au moyen de marchés subséquents avec un maximum de 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre d'offres régulières suffisant.
Conformément aux dispositions de :
-l'article L. 2113-11-2° du Code de la commande publique, la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations.
-l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, le marché est passé avec un montant maximum - Nature du marché
-
Travaux
- CPV principal
-
45421000
- CPV additionnels
-
45421100, 45421150
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR106
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-29+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
description Objet du marché
Le marché est un accord-cadre à bon de commande et à marchés subséquents, sans minimum, en application :
-des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande ;
-des articles R. 2162-2 et R. 2162-3 du code de la commande publique, l'accord-cadre est exécuté au moyen de marchés subséquents avec un maximum de 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre d'offres régulières suffisant.
Conformément aux dispositions de :
-l'article L. 2113-11-2° du Code de la commande publique, la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence ou risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations.
-l'article R. 2162-4-1° du Code de la commande publique, le marché est passé avec un montant maximum
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Travaux des bâtiments communaux de la ville du Blanc-Mesnil : Marché de travaux de menuiseries extérieures Actif expand_more
Le marché est un accord-cadre à bon de commande et à marchés subséquents, sans minimum, en application :
-des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande ;
-des articles R. 2162-2 et R. 2162-3 du code de la commande publique, l'accord-cadre est exécuté au moyen de marchés subsé…
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