Travaux divers sur les réseaux de chaleur de Troyes Champagne Métropole - Lot n°1-.

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux de renouvellement, de raccordement et d’extension sur les réseaux de distribution de chaleur, qu’ils soient enterrés ou en caniveaux techniques, ainsi que les ouvrages annexes nécessaires à leur fonctionnement (chambres à vanne, bouches à clés, etc.) et la livraison de chaleur dans les bâtiments (sous-stations).
Le contexte ainsi que les exclusions de cette consultation sont précisées à l'article 2 du RC.

Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit :
- Lot n°1 : Travaux de renouvellement, de raccordement et d’extension des réseaux de distributions et des ouvrages de livraison de chaleur des réseaux de chaleur de Troyes Champagne Métropole ;
- Lot n°2 : Travaux de gros entretien et renouvellement (GER) des équipements de production, distribution (hors échangeurs) et régulation (hors automatismes) des réseaux de chaleur de Troyes Champagne Métropole ;
- Lot n° 3 : Travaux de petit renouvellement de tuyauterie et soudure sur les installations des réseaux de chaleur de Troyes Champagne Métropole ;
- Lot n°4 : Travaux de gros entretien et renouvellement (GER) sur les échangeurs à plaques en sous-stations des réseaux de chaleur de Troyes Champagne Métropole ;
- Lot n°5 : Travaux de gros entretien, renouvellement (GER) et travaux neufs d’électricité industrielle, automatisme, régulation sur les installations des réseaux de chaleur de Troyes Champagne Métropole ;
- Lot n°6 : Maintenance courante, travaux de gros entretien et renouvellement (GER) et travaux neufs sur la supervision PC Vue des réseaux de chaleur de Troyes Champagne Métropole.
La présente consultation concerne uniquement le lot n°1.
Quant aux lots 2 à 6, ils feront l’objet d’une consultation ultérieure.

Le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents.
Il sera retenu 5 titulaires (maximum) pour toute la durée de validité dudit marché.
Les cinq prestataires seront consultés à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur.

Conformément aux dispositions de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique le présent lot est conclu avec un maximum de 4 000 000 € HT annuel. Il est précisé que le montant maximum annuel s’entend tous marchés subséquents confondus quel que soit le prestataire retenu.

La durée de validité du présent marché court à compter de sa date d’envoi des courriers de notification aux titulaires retenus pour une durée de 1 an.
Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois.