Travaux en dépannage, maintenance, extension, rénovation et aménagement dans le cadre de lots techniques du bâtiment
description Objet du marché
Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1 1°, L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre est multi-attributaire et sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur