Travaux pour entretien et grosses réparations de chaussées et autres domaines du Département des Alpes de Haute-Provence - Lots 6 à 17
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Département des Alpes de Haute Provence
- SIRET
-
51522
- Adresse
-
13 rue du docteur Romieu, 04995 Digne-Les-Bains
- Contact
-
BARREILLE Eliane
- Téléphone
-
0492300400
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://www.agysoft.marches-publics.info/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26SIR008
- Intitulé
-
Travaux pour entretien et grosses réparations de chaussées et autres domaines du Département des Alpes de Haute-Provence - Lots 6 à 17
- Description
-
Les travaux du présent appel d'offres concernent :
- Les travaux de chaussées à froid (lots 6 à 10) ;
- Les travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts (lots 11 à 15) ;
- Les travaux de chaussées en matériaux bitumineux coulés à froid (lot 16) ;
- Les travaux de pontage de fissures des chaussées (lot 17).
Le réseau routier départemental compte 2408 km de routes réparties sur 5 Maisons Techniques :
- Maison Technique de Barcelonnette: 327 km
- Maison Technique de Castellane: 499 km
- Maison Technique de Digne-les-Bains: 558 km
- Maison Technique de Forcalquier: 526 km
- Maison Technique de Sisteron: 498 km
Les travaux de chaussées à chaud, lots 1 à 5, ont fait l'objet de marchés notifiés en 2026 et ne font pas l'objet de cette procédure - Nature du marché
-
Travaux
- CPV principal
-
45233141
- CPV additionnels
-
45233141
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL01
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-03+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
12
- Nombre max de lots attribués
-
12
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
1-Référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative
2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative
3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'Etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014.
4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
5- Recours contre une "clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 9 février 2018 (n° 404982).
6- Recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'Etat du 30 juin 2017 (n° 398445)
description Objet du marché
Les travaux du présent appel d'offres concernent :
- Les travaux de chaussées à froid (lots 6 à 10) ;
- Les travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts (lots 11 à 15) ;
- Les travaux de chaussées en matériaux bitumineux coulés à froid (lot 16) ;
- Les travaux de pontage de fissures des chaussées (lot 17).
Le réseau routier départemental compte 2408 km de routes réparties sur 5 Maisons Techniques :
- Maison Technique de Barcelonnette: 327 km
- Maison Technique de Castellane: 499 km
- Maison Technique de Digne-les-Bains: 558 km
- Maison Technique de Forcalquier: 526 km
- Maison Technique de Sisteron: 498 km
Les travaux de chaussées à chaud, lots 1 à 5, ont fait l'objet de marchés notifiés en 2026 et ne font pas l'objet de cette procédure
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view_agenda Allotissement (12 lots)
01 Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Barcelonnette Actif expand_more
Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Barcelonnette<br/>
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03 Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Digne Actif expand_more
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07 Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Castellane Actif expand_more
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08 Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Digne Actif expand_more
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09 Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Forcalquier Actif expand_more
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10 Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Sisteron Actif expand_more
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11 Travaux de terrassements en MBCF Actif expand_more
Travaux de terrassements en MBCF<br/>
12 Travaux de pontages de fissures Actif expand_more
Travaux de pontages de fissures<br/>
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