Travaux pour la fabrication et la mise en place de poteaux d’arrêt destinés au réseau de transports publics Glazgo sur le territoire d’Auray Quiberon terre Atlantique.

Le présent marché concerne des travaux pour la fabrication et la mise en place de poteaux d’arrêt destinés au réseau de transports publics sur le territoire d’Auray Quiberon Terre Atlantique.
Le marché est considéré, au sens des dispositions des articles R2162-2 alinéa 2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, comme un accord cadre mono-attributaire s’exécutant en partie au moyen de l’émission de bons de commande auprès du titulaire, au fur et à mesure de l’apparition des besoins.