Travaux Tous Corps d'Etat pour l’ensemble des Bâtiments Industriels et Techniques, des Ateliers, des réseaux Métro, RER et de surface de la RATP

La présente consultation a pour objet l’exécution de travaux Tous Corps d’Etat (TCE) dans les Bâtiments Industriels et Techniques, les Ateliers, sur les réseaux Métro, RER et de surface de la RATP.
La majorité des travaux prévus dans le cadre de cet accord‑cadre multi‑attributaires sera réalisée de nuit (environ 80 %), le solde étant effectué de jour (environ 20 %), et concernent les périmètres techniques suivants :
- Etudes, Installations de chantiers, Démolition, Dépose et mise en provisoire ;
- Menuiserie (bois, PVC) – prestations de fourniture et pose de meubles (placard, caisson, dépose et fourniture de kitchenette, ...) ;
- Faux plafonds, faux planchers et cloison mobile (y compris évacuation des dalles détériorées à la décharge) ;
- Maçonnerie ;
- Plomberie (y compris fourniture et pose de bacs à douche) ;
- Ravalement et peinture ;
- Métallerie et serrurerie ;
- Électricité « simple » : Basse Tension (armoires simples, sources, tirages de câbles mais aussi pose de sèche-mains, convecteurs, …)
- Eclairage (fourniture et pose de différents modèles de luminaires y compris les pavés LED) ;
- Génie Climatique « simple » : ventilation, climatisation, pose de clapet au droit de grille, etc.

Le présent marché dont la durée est de 48 mois fermes + 12 mois optionnels est composé de 2 lots :

Lot 1 : Accord cadre à bons de commande, comportant un montant minimum et un montant maximum, et s’exécutant par l’émission d’Ordres de Livraison ou de Service (OLS), applicable aux chantiers dont l’estimation est inférieure à 20 000€ HT.
Il sera attribué à deux titulaires, avec une répartition des prestations fixée à 60 % pour l’entreprise la mieux-disante et 40 % pour la seconde, calculée sur la base du montant maximum estimé par la RATP.

Lot 2 : Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents (4 attributaires selon les règles définies dans le règlement de la consultation), sans montant minimum et avec un montant maximum, applicable aux chantiers dont l’estimation est supérieure à 20 000 € HT.

Conformément à l’article R.2162‑7 du Code de la commande publique, l’attribution des marchés subséquents ne sera soumise à aucune périodicité fixée ni à aucune règle de répartition entre les titulaires de l’accord‑cadre.

Ces accords cadre sont fondés sur un détail estimatif établi à prix plafond.
Le montant maximum de l'accord­ cadre constitué des 2 lots est fixé à 24,5 M€ HT, dont 3 M€ maximum pour le lot 1 et 21,5 M€ maximum pour le lot 2.