Intitulé: Souscription de polices d'assurances pour les services de CAP Nord Martinique
Description: Souscription de polices d'assurances pour les services de CAP Nord Martinique
Nature du marché: Services
CPV principal: 66510000
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRY20

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-10-09-04:00 à 12:00:00-04:00
Nombre max de lots soumis: 2
Nombre max de lots attribués: 2

checklist

Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 4 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Durée du marché: 4

balance

Voies de recours

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Voies de recours: Les informations sont communiquées dans le règlement de la consultation
Instance de recours: Tribunal Administratif de Martinique

description Résumé de l'AAPC

Souscription de polices d'assurances pour les services de CAP Nord Martinique

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info Informations complémentaires

Référence du marché

tag 26-85783

Code CPV principal

category 66510000 — Services d'assurance

Niveau de publication

public 🇪🇺 Européen (JOUE)

Nombre de lots

view_agenda 2

view_agenda Lots (2)

Lot	Intitulé	CPV	Montant est.
01	Souscription de police d’assurance Dommages aux biens- responsabilité civile des propriétaires d’immeubles.	66510000 — Services d'assurance	—
02	Souscription de police d’assurance Responsabilité Civile des collectivités	66510000 — Services d'assurance	—

Appels d'offres par secteur

Appels d'offres par région

Souscription de polices d'assurances pour les services de CAP Nord Martinique

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Souscription de polices d'assurances pour les services de CAP Nord Martinique

article Avis de marché complet

Acheteur

Objet du marché

Procédure

Conditions

Voies de recours

description Résumé de l'AAPC

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