Référence: 20260217PI
Intitulé: Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études hydrauliques - Pré-dossiers "Loi sur l'eau"
Description: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum en valeur 180 000 euro(s) HT par an
Nature du marché: Services
CPV principal: 71313400
CPV additionnels: 71313400
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRL04

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-04-27+02:00 à 12:00:00+02:00

checklist

Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 6 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Durée du marché: 48 mois

description Résumé de l'AAPC

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum en valeur 180 000 euro(s) HT par an

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info Informations complémentaires

Référence du marché

tag 26-29207

Code CPV principal

category 71313400 — Étude d'impact sur l'environnement pour la construction

Niveau de publication

public 🇪🇺 Européen (JOUE)

Nombre de lots

view_agenda 1

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Lot	Intitulé	CPV	Montant est.
00	Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études hydrauliques - Pré-dossiers "Loi sur l'eau"	71313400 — Étude d'impact sur l'environnement pour la construction	180,000 €

Appels d'offres par secteur

Appels d'offres par région

Concession de service public pour la gestion et l'exploitation de six établissements d'accueil du jeune enfant

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études hydrauliques - Pré-dossiers "Loi sur l'eau"

marché assurance dommages aux biens des bâtiments des sous-préfectures de Bonneville, Thonon les Bains et Saint-Julien-en Genevois

RN57 – Fougerolles-Saint-Valbert (70220). Réparation de la buse sous la RN57 au PR 5+540

Réalisation d’une mission d’audit et de conseil portant sur le process « marchés » du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Hôpitaux Confluence

Marché d'exploitation des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire

Marché d'exploitation des installations thermiques

Fourniture, livraison et installation de quatre chambres climatiques et de deux logettes in vitro de cultures de plantes au CEA de Grenoble.

AFD - Accompagnement du dispositif de formation professionnelle égyptien dans le secteur du ferroviaire / Rail skills preparatory project.

Marché de contrôle technique

Marché de coordination SPS

Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé (SPS) niveaux 2 et 3 pour des opérations sur voirie et sur patrimoine départemental (2 lots).

MAITRISE D'OEUVRE DOUCHY LES MINES - REFECTION DES RESEAUX URBAIN DE CHAUFFAGE ET DE L'INSTALLATION DE MTA DANS LES LOGEMENTS INDIVIDUELS.

Sur la base d'un diagnostic et d'une modélisation locale, le marché concerne, l'étude de faisabilité de scénarios pour corriger l'agitation dans l'avant-port de La Turballe.

Mission de conduite d'opération pour la restructuration du site Bel Air

Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un ouvrage de "Digue" destiné à la protection du risque inondations du quartier des Sénès

Plateforme I Parcours.

Les prestations du marché consistent en la préparation, la livraison et le service du repas au restaurant scolaire

Travaux de restauration de la continuité écologique au barrage de Champagné (Sarthe).

Entretien des espaces verts communaux.

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études hydrauliques - Pré-dossiers "Loi sur l'eau"

article Avis de marché complet

Acheteur

Objet du marché

Procédure

Conditions

description Résumé de l'AAPC

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info Informations complémentaires

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Concession de service public pour la gestion et l'exploitation de six établissements d'accueil du jeune enfant

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études hydrauliques - Pré-dossiers &quot;Loi sur l'eau&quot;

marché assurance dommages aux biens des bâtiments des sous-préfectures de Bonneville, Thonon les Bains et Saint-Julien-en Genevois

RN57 – Fougerolles-Saint-Valbert (70220). Réparation de la buse sous la RN57 au PR 5+540

Réalisation d’une mission d’audit et de conseil portant sur le process « marchés » du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Hôpitaux Confluence

Marché d'exploitation des installations de chauffage et d'eau chaude sanitaire

Marché d'exploitation des installations thermiques

Fourniture, livraison et installation de quatre chambres climatiques et de deux logettes in vitro de cultures de plantes au CEA de Grenoble.

AFD - Accompagnement du dispositif de formation professionnelle égyptien dans le secteur du ferroviaire / Rail skills preparatory project.

Marché de contrôle technique

Marché de coordination SPS

Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé (SPS) niveaux 2 et 3 pour des opérations sur voirie et sur patrimoine départemental (2 lots).

MAITRISE D'OEUVRE DOUCHY LES MINES - REFECTION DES RESEAUX URBAIN DE CHAUFFAGE ET DE L'INSTALLATION DE MTA DANS LES LOGEMENTS INDIVIDUELS.

Sur la base d'un diagnostic et d'une modélisation locale, le marché concerne, l'étude de faisabilité de scénarios pour corriger l'agitation dans l'avant-port de La Turballe.

Mission de conduite d'opération pour la restructuration du site Bel Air

Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un ouvrage de "Digue" destiné à la protection du risque inondations du quartier des Sénès

Plateforme I Parcours.

Les prestations du marché consistent en la préparation, la livraison et le service du repas au restaurant scolaire

Travaux de restauration de la continuité écologique au barrage de Champagné (Sarthe).

Entretien des espaces verts communaux.

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études hydrauliques - Pré-dossiers &quot;Loi sur l'eau&quot;

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Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études hydrauliques - Pré-dossiers "Loi sur l'eau"

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études hydrauliques - Pré-dossiers "Loi sur l'eau"