Référence: 26EMS0042
Intitulé: Valorisation des déchets de plâtre de l'Eurométropole de Strasbourg
Description: Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Nature du marché: Services
CPV principal: 90500000
CPV additionnels: 90500000
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRF11

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-04-28+02:00 à 12:00:00+02:00

checklist

Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 5 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Conditions d'exécution: Conditions de performance

balance

Voies de recours

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Voies de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

description Résumé de l'AAPC

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

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info Informations complémentaires

Référence du marché

tag 26-29287

Code CPV principal

category 90500000 — Services liés aux déchets et aux ordures

Niveau de publication

public 🇪🇺 Européen (JOUE)

Nombre de lots

view_agenda 1

view_agenda Lots (1)

Lot	Intitulé	CPV	Montant est.
00	Valorisation des déchets de plâtre de l'Eurométropole de Strasbourg	90500000 — Services liés aux déchets et aux ordures	600,000 €

Appels d'offres par secteur

Appels d'offres par région

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Conception, réalisation et exécution des outils de communication sur le thème du développement économique

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Valorisation des déchets de plâtre de l'Eurométropole de Strasbourg

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Acheteur

Objet du marché

Procédure

Conditions

Voies de recours

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