Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire

Le marché porte sur des prestations de fourniture et de pose de panneaux de signalisation verticale, de mobilier urbain et de mobilier d’adressage sur les zones d’activités de la Communauté d'Agglomération du Centre Littoral (CACL) dans le cadre de la refonte et de la mise à jour de la signalétique économique sur son territoire.

Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.