Lot n°01
ASM SUD - Territoire de MILLAU
Acheteur
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Département de l Aveyron
Code CPV
tag
45112500 — Travaux de terrassement
description Description
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 600 000 Euros HT conformément aux articles R21622, R21622° et R216213 à R216214 du Code de la Commande Publique.
Le présent accord-cadre est conclu à la date du 09/05/2026 pour 12mois. Il peut être renouvelé tacitement trois (3) fois, pour des périodes successives d'une (1) année chacune.