Interventions sur le territoire de la communauté urbaine d’Arras

L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts des sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté urbaine d'Arras. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini est avec un montant maximum annuel de 50 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire.
Il donnera lieu à 3 reconductions pour une période de 12 mois chacune. La durée ne pourra excéder 48 mois.