Entretien des espaces verts des sites du SMAV
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
26AO02
- Intitulé
-
Entretien des espaces verts des sites du SMAV
- Description
-
Entretien des espaces verts des sites du SMAV
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
77310000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-06+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
description Objet du marché
Entretien des espaces verts des sites du SMAV
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Interventions sur le territoire de la communauté urbaine d’Arras Actif expand_more
L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts des sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté urbaine d'Arras. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini est avec un montant maximum annuel de 50 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire.
Il donnera lieu à 3 reconductions p…
02 Interventions sur le territoire de la communauté de communes du Sud Artois et sur le territoire de la communauté de c... Actif expand_more
Interventions sur le territoire de la communauté de communes du Sud Artois et sur le territoire de la communauté de communes des Campagnes de l'Artois
L'accord-cadre concerne l'entretien des espaces verts des sites du SMAV situés sur le territoire de la communauté de communes du Sud Artois et sur le territoire de la communauté de communes des Campagnes de l'Artois. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini est avec un montant maximum annuel de 25 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois …
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