Lot 3 : Fourniture de matériels et d'équipements pour les piscines
description Description
Les prestations du marché sont traitées à prix unitaires.
Compte tenu du nombre incertain de matériels à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants :
Lot 3 : Fourniture de matériels et d'équipements pour les piscines ;
- Sans montant minimum annuel ;
- Montant maximum annuel : 20 000,00 euros H.T.
À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 8 000,00 euros H.T. d'articles par an (pour le lot 3). Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.